Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Le Cercle des Vignerons de Provence Union de Coopératives
/
'TERRE ROUGE'
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

'TERRE ROUGE'
Le Cercle des Vignerons de Provence Union de Coopératives

Numéro de dépôt :
95575865
Date de dépôt :
08/06/1995
Lieu de dépôt :
DRAGUIGNAN
Date d'expiration :
08/06/2015

Présentation de la marque 'TERRE ROUGE'

Déposée le 8 juin 1995 par la société Le Cercle des Vignerons de Provence Union de Coopératives auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DRAGUIGNAN), la marque française « 'TERRE ROUGE' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la société Le Cercle des Vignerons de Provence Union de Coopératives domicilié(e) ZI Les Consacs,83170 BRIGNOLES (dossier no 2291264) - 83170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Le Cercle des Vignerons de Provence domicilié(e) ZI Les Consacs,83170 BRIGNOLES (dossier no 2291264) - 83170 - France.

La marque 'TERRE ROUGE' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 'TERRE ROUGE' est expirée depuis le 8 juin 2015.

Le Cercle des Vignerons de Provence Union de Coopératives a également déposé les autres marques suivantes : 'L'INSOLITE' , CELLIER DES GARRIGUES , Estandon Fines Bulles , 'CUVEE DES LYS' , " LE JAS DU ROY " , 'REVE BLEU' , BRISE MARINE , " LE HAUT PAYS "


Le Cercle des Vignerons de Provence Union de Coopératives - ZI Les Consacs,83170 BRIGNOLES (dossier no 2291264) - 83170 - France - SIREN 316265016


Le Cercle des Vignerons de Provence - ZI Les Consacs,83170 BRIGNOLES (dossier no 2291264) - 83170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-10

Inscription le 17 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°430106 - Publication au BOPI 2005-06-17

Inscription le 17 juin 2005 - Changement de dénomination n°430107 - Publication au BOPI 2005-06-17

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2005 n°2291264 - Publication au BOPI 2005-06-17

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

AOC Côtes de Provence