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Marques déposées par la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE UNION DE COOPERATIVES A CAPITAL VARIABLE
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" LE JAS DU ROY "
Marque expirée - Marque en non vigueur

" LE JAS DU ROY "
LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE UNION DE COOPERATIVES A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
98761137
Date de dépôt :
20/11/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2018

Présentation de la marque " LE JAS DU ROY "

Déposée le 20 novembre 1998 par la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE UNION DE COOPERATIVES A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " LE JAS DU ROY " »

Le déposant est la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE UNION DE COOPERATIVES A CAPITAL VARIABLE domicilié(e) 0 ZI LES CONSACS,83170 BRIGNOLES (dossier no 2377465) - 83170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE domicilié(e) 0 ZI LES CONSACS,83170 BRIGNOLES (dossier no 2377465) - 83170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque " LE JAS DU ROY " est expirée depuis le 20 novembre 2018.

LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE UNION DE COOPERATIVES A CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : 'L'INSOLITE' , CELLIER DES GARRIGUES , Estandon Fines Bulles , 'CUVEE DES LYS' , 'TERRE ROUGE' , 'REVE BLEU' , BRISE MARINE , " LE HAUT PAYS "


LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE UNION DE COOPERATIVES A CAPITAL VARIABLE - 0 ZI LES CONSACS,83170 BRIGNOLES (dossier no 2377465) - 83170 - France - SIREN 316265016


LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE - 0 ZI LES CONSACS,83170 BRIGNOLES (dossier no 2377465) - 83170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19

Inscription le 10 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°484826 - Publication au BOPI 2008-11-10

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2008 n°2377465 - Publication au BOPI 2008-06-27

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Vins AOC Vins de pays VDQS Vins de consommation courante.