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Marques déposées par la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE Union de Coopératives – Société Coopérative à capital variable
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CELLIER DES GARRIGUES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CELLIER DES GARRIGUES
LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE Union de Coopératives – Société Coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
1367467
Date de dépôt :
11/06/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2016

Présentation de la marque CELLIER DES GARRIGUES

Déposée le 11 juin 1986 par la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE Union de Coopératives – Société Coopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CELLIER DES GARRIGUES »

Le déposant est la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE Union de Coopératives – Société Coopérative à capital variable domicilié(e) ZI DES CONSACS,83170 BRIGNOLES (dossier no 2306479) - 83170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE domicilié(e) ZI DES CONSACS,83170 BRIGNOLES (dossier no 2306479) - 83170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CELLIER DES GARRIGUES est expirée depuis le 11 juin 2016.

LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE Union de Coopératives – Société Coopérative à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : 'L'INSOLITE' , Estandon Fines Bulles , 'CUVEE DES LYS' , 'TERRE ROUGE' , " LE JAS DU ROY " , 'REVE BLEU' , BRISE MARINE , " LE HAUT PAYS "


LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE Union de Coopératives – Société Coopérative à capital variable - ZI DES CONSACS,83170 BRIGNOLES (dossier no 2306479) - 83170 - France - SIREN 316265016


LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE - ZI DES CONSACS,83170 BRIGNOLES (dossier no 2306479) - 83170 - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2006 n°2306479 - Publication au BOPI 2006-01-27

Renouvellement sans limitation n°2068654 - Publication au BOPI 1996-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426274 - Publication au BOPI 2006-01-18

Vin A.O.C.Côtes de Provence, Vin de Table, Vin de Pays des MAURES ou du VAR. 37,5 CL - 75 CL - 100 CL - 150 CL - 300 CL - 500 CL -