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Marques déposées par la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE Union de cooperatives a capital variable
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BRISE MARINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BRISE MARINE
LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE Union de cooperatives a capital variable

Numéro de dépôt :
97675162
Date de dépôt :
21/04/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2017

Présentation de la marque BRISE MARINE

Déposée le 21 avril 1997 par la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE Union de cooperatives a capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRISE MARINE »

Le déposant est la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE Union de cooperatives a capital variable domicilié(e) ZI Les Consacs,83170 BRIGNOLES (dossier no 2340321) - 83170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE domicilié(e) ZI Les Consacs,83170 BRIGNOLES (dossier no 2340321) - 83170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRISE MARINE est expirée depuis le 21 avril 2017.

LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE Union de cooperatives a capital variable a également déposé les autres marques suivantes : 'L'INSOLITE' , CELLIER DES GARRIGUES , Estandon Fines Bulles , 'CUVEE DES LYS' , 'TERRE ROUGE' , " LE JAS DU ROY " , 'REVE BLEU' , " LE HAUT PAYS "


LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE Union de cooperatives a capital variable - ZI Les Consacs,83170 BRIGNOLES (dossier no 2340321) - 83170 - France - SIREN 316265016


LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE - ZI Les Consacs,83170 BRIGNOLES (dossier no 2340321) - 83170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Inscription le 24 juillet 2007 - Changement de dénomination n°457567 - Publication au BOPI 2007-07-24

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2007 n°2340321 - Publication au BOPI 2007-04-27

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

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