Marque expirée - Marque en non vigueur

BOX
Le Cercle des Vignerons de Provence Société Coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
3446191
Date de dépôt :
16/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2016
BOX de Le Cercle des Vignerons de Provence Société Coopérative à capital variable

Présentation de la marque BOX

Déposée le 16 août 2006 par la société Le Cercle des Vignerons de Provence Société Coopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOX »

Le déposant est la société Le Cercle des Vignerons de Provence Société Coopérative à capital variable domicilié(e) ZI Les Consacs,83170 BRIGNOLES - 83170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Cercle des Vignerons de Provence domicilié(e) ZI Les Consacs,83170 BRIGNOLES - 83170 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOX est expirée depuis le 16 août 2016.


Le Cercle des Vignerons de Provence Société Coopérative à capital variable - ZI Les Consacs,83170 BRIGNOLES - 83170 - France - SIREN 316265016


Le Cercle des Vignerons de Provence - ZI Les Consacs,83170 BRIGNOLES - 83170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 22 sept. 2006 au BOPI 2006-38

Extraits ou essences alcooliques, l'ensemble de ces produits excluant les vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Champagne ”, les vins pétillants et les vins mousseux.