LE CERCLE DES PRINCES / ROMANOV / PRINCES DE KIEV / HOHENZOLLERN / MESTCHERSKY / DE BOURBON-SICILES
Marque enregistrée - Marque en vigueur
LE CERCLE DES PRINCES / ROMANOV / PRINCES DE KIEV / HOHENZOLLERN / MESTCHERSKY / DE BOURBON-SICILES
LE CERCLE DES PRINCES, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
4193479
Date de dépôt :
30/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/06/2025
Présentation de la marque LE CERCLE DES PRINCES / ROMANOV / PRINCES DE KIEV / HOHENZOLLERN / MESTCHERSKY / DE BOURBON-SICILES
Déposée le 30 juin 2015 par l'association loi 1901 LE CERCLE DES PRINCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LE CERCLE DES PRINCES / ROMANOV / PRINCES DE KIEV / HOHENZOLLERN / MESTCHERSKY / DE BOURBON-SICILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-30 du 24 juillet 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 LE CERCLE DES PRINCES domicilié(e) Résidence “ LE FETTOLINA ” Palm Beach, 118 BLD Eugène Gazagnaire, J-KAY.Inc - 06400 - CANNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CERCLE DES PRINCES, Mme MROCZYNSKI DANIELLA domicilié(e) Résidence “ LE FETTOLINA ” Palm Beach, 118 BLD Eugène Gazagnaire, J-KAY.Inc - 06400 - CANNES - France.
La marque LE CERCLE DES PRINCES / ROMANOV / PRINCES DE KIEV / HOHENZOLLERN / MESTCHERSKY / DE BOURBON-SICILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193479.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CERCLE DES PRINCES / ROMANOV / PRINCES DE KIEV / HOHENZOLLERN / MESTCHERSKY / DE BOURBON-SICILES arrivera à expiration en date du 30 juin 2025.
LE CERCLE DES PRINCES, Association Loi 1901 - Résidence “ LE FETTOLINA ” Palm Beach, 118 BLD Eugène Gazagnaire, J-KAY.Inc - 06400 - CANNES - France
LE CERCLE DES PRINCES, Mme MROCZYNSKI DANIELLA - Résidence “ LE FETTOLINA ” Palm Beach, 118 BLD Eugène Gazagnaire, J-KAY.Inc - 06400 - CANNES - France
Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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