Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CERCLE DES JOAILLIERS
LE CERCLE DES JOAILLERS, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
93461324
Date de dépôt :
26/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2013

Présentation de la marque LE CERCLE DES JOAILLIERS

Déposée le 26 mars 1993 par l'association loi 1901 LE CERCLE DES JOAILLERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CERCLE DES JOAILLIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 LE CERCLE DES JOAILLERS domicilié(e) 7 avenue Jean Médecin,06000 NICE (dossier no 2231294) - 06000 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du vieux faubourg,59800 LILLE (dossier no 2231294) - 59800 - France.

La marque LE CERCLE DES JOAILLIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CERCLE DES JOAILLIERS est expirée depuis le 26 mars 2013.

LE CERCLE DES JOAILLERS a également déposé les autres marques suivantes : SO SHOCKING!


LE CERCLE DES JOAILLERS, Association loi 1901 - 7 avenue Jean Médecin,06000 NICE (dossier no 2231294) - 06000 - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du vieux faubourg,59800 LILLE (dossier no 2231294) - 59800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Inscription le 12 avril 1994 - Transmission de propriété n°171335 - Publication au BOPI 1994-04-12

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2002 n°2231294 - Publication au BOPI 2002-11-21

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Joaillerie, bijouterie, orfévrerie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué non compris d'autres classes, horlogerie, instruments chronométriques, Imprimés, journaux et périodiques, livres, photographies, clichés, Editions de livres et revues, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.