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Marques déposées par l'association loi 1901 Le Cercle des Européens
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CE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CE
Le Cercle des Européens Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3516325
Date de dépôt :
26/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2017
CE de Le Cercle des Européens

Présentation de la marque CE

Déposée le 26 juillet 2007 par l'association loi 1901 Le Cercle des Européens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CE »

Le déposant est l'association loi 1901 Le Cercle des Européens domicilié(e) 28 Boulevard Raspail,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Cercle des Européens A l'attention de Mme Noëlle LENOIR domicilié(e) 28 Boulevard Raspail,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CE est expirée depuis le 26 juillet 2017.


Le Cercle des Européens Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 28 Boulevard Raspail,75007 PARIS - 75007 - France


Le Cercle des Européens A l'attention de Mme Noëlle LENOIR - 28 Boulevard Raspail,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

• service de promotion pour une meilleure compréhension des enjeux européens. • organisation de réunions, séminaires et colloques. • publication de brochures et d'actes de manifestations.

• diffusion de notes prospectives de documents d'études. • établissements de partenariat (éducation, formation) avec des établissements universitaires ou de grandes écoles en France et à l'étranger.