L C D C LE CERCLE DE LA COMPLIANCE
Présentation de la marque L C D C LE CERCLE DE LA COMPLIANCE
Déposée le 10 novembre 2011 par Le Cercle de la Compliance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L C D C LE CERCLE DE LA COMPLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L C D C LE CERCLE DE LA COMPLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873027.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L C D C LE CERCLE DE LA COMPLIANCE est expirée depuis le 10 novembre 2021.
Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09