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Marques déposées par Le Cercle de la Compliance
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Compliance 2024
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Compliance 2024
Le Cercle de la Compliance

Numéro de dépôt :
4458541
Date de dépôt :
05/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Compliance 2024 de Le Cercle de la Compliance

Présentation de la marque Compliance 2024

Déposée par voie électronique le 5 juin 2018 par Le Cercle de la Compliance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Compliance 2024 »

Le déposant est Le Cercle de la Compliance domicilié(e) 49-51 RUE DE PONTHIEU - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Cercle de la Compliance, Madame CATHERINE DELHAYE domicilié(e) 49-51 RUE DE PONTHIEU - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42


Le Cercle de la Compliance - 49-51 RUE DE PONTHIEU - 75008 - PARIS - France


Le Cercle de la Compliance, Madame CATHERINE DELHAYE - 49-51 RUE DE PONTHIEU - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Inscription le 8 novembre 2018 - Retrait total n°737883 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08

Gestion des affaires commerciales ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de conférences ;

Recherches scientifiques.