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Marques déposées par l'association loi 1901 Le Cercle Alif 99
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LE CERCLE ALIF 99
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CERCLE ALIF 99
Le Cercle Alif 99, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4285865
Date de dépôt :
07/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2026
LE CERCLE ALIF 99 de Le Cercle Alif 99

Présentation de la marque LE CERCLE ALIF 99

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2016 par l'association loi 1901 Le Cercle Alif 99 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CERCLE ALIF 99 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Le Cercle Alif 99 domicilié(e) 16 Résidence les hautes plaines, Chez M. LAOUEJ - 91940 - Les Ulis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Cercle Alif 99, Mme. MERIAM LAOUEJ domicilié(e) 16 résidence les hautes plaines - 91940 - LES ULIS - France.

La marque LE CERCLE ALIF 99 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285865.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CERCLE ALIF 99 arrivera à expiration en date du 7 juillet 2026.


Le Cercle Alif 99, Association loi 1901 - 16 Résidence les hautes plaines, Chez M. LAOUEJ - 91940 - Les Ulis - France


Le Cercle Alif 99, Mme. MERIAM LAOUEJ - 16 résidence les hautes plaines - 91940 - LES ULIS - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle .