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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE CEP FRANCAIS
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WWW
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WWW
LE CEP FRANCAIS - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96604306
Date de dépôt :
02/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2006

Présentation de la marque WWW

Déposée le 2 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) LE CEP FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WWW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CEP FRANCAIS domicilié(e) ROUTE DES SOURCES, 34980 SAINT CLEMENT LA RIVIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - France.

La marque WWW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WWW est expirée depuis le 2 janvier 2006.

LE CEP FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : MONTLOUP , CAVES DU PIC , VINEBOX , LE FANTOME , CHEVALIER DE LA VIGNE , Mister Bib Wine Le Cep , LE PIC


LE CEP FRANCAIS - SOCIETE ANONYME - ROUTE DES SOURCES, 34980 SAINT CLEMENT LA RIVIERE - France


RAVINA SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Vins