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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE CEP FRANCAIS
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VINEBOX
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VINEBOX
LE CEP FRANCAIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3356747
Date de dépôt :
02/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
VINEBOX de LE CEP FRANCAIS

Présentation de la marque VINEBOX

Déposée le 2 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) LE CEP FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « VINEBOX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CEP FRANCAIS domicilié(e) Les Vergers du Lez, Route des Sources Saint Clément la Rivière - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 899 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LE CEP FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : MONTLOUP , CAVES DU PIC , LE FANTOME , WWW , CHEVALIER DE LA VIGNE , Mister Bib Wine Le Cep , LE PIC


LE CEP FRANCAIS Société Anonyme - Les Vergers du Lez, Route des Sources Saint Clément la Rivière - France - SIREN 344899687


RAVINA SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France


Inscription le 13 février 2006 - Rejet total n°428293 - Publication au BOPI 2006-02-13

Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23

Caisse en carton. Vins.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.