Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PIC
LE CEP FRANCAIS - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
97668334
Date de dépôt :
11/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2007

Présentation de la marque LE PIC

Déposée le 11 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) LE CEP FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CEP FRANCAIS domicilié(e) LES VERGERS DU LEZ - ROUTE DES SOURCES - SAINT CLEMENT LA RIVIERE, 34980 SAINT GELY DU FESC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - France.

La marque LE PIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PIC est expirée depuis le 11 mars 2007.

LE CEP FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : MONTLOUP , CAVES DU PIC , VINEBOX , LE FANTOME , WWW , CHEVALIER DE LA VIGNE , Mister Bib Wine Le Cep


LE CEP FRANCAIS - SOCIETE ANONYME - LES VERGERS DU LEZ - ROUTE DES SOURCES - SAINT CLEMENT LA RIVIERE, 34980 SAINT GELY DU FESC - France


RAVINA SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Vins