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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE CEP FRANCAIS
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CHEVALIER DE LA VIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVALIER DE LA VIGNE
LE CEP FRANCAIS SA

Numéro de dépôt :
94501880
Date de dépôt :
14/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2004

Présentation de la marque CHEVALIER DE LA VIGNE

Déposée le 14 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) LE CEP FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEVALIER DE LA VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CEP FRANCAIS domicilié(e) ROUTE DES SOURCES - LES VERGERS DU LEZ, 34980 SAINT CLEMENT LA RIVIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - France.

La marque CHEVALIER DE LA VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVALIER DE LA VIGNE est expirée depuis le 14 janvier 2004.

LE CEP FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : MONTLOUP , CAVES DU PIC , VINEBOX , LE FANTOME , WWW , Mister Bib Wine Le Cep , LE PIC


LE CEP FRANCAIS SA - ROUTE DES SOURCES - LES VERGERS DU LEZ, 34980 SAINT CLEMENT LA RIVIERE - France


RAVINA SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)