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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE CEP FRANCAIS LES VERGERS DU LEZ
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SAINT CLEMENT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SAINT CLEMENT
LE CEP FRANCAIS Société Anonyme LES VERGERS DU LEZ

Numéro de dépôt :
3158798
Date de dépôt :
11/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
SAINT CLEMENT de LE CEP FRANCAIS LES VERGERS DU LEZ

Présentation de la marque SAINT CLEMENT

Déposée le 11 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) LE CEP FRANCAIS LES VERGERS DU LEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « SAINT CLEMENT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CEP FRANCAIS LES VERGERS DU LEZ domicilié(e) ROUTE DES SOURCES SAINT-CLEMENT LA RIVIERE,34980 SAINT GELY DU FESC - 34980 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 899 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 24 BOULEVARD RIQUET , BP 832,31080 TOULOUSE CEDEX 06 - 31080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LE CEP FRANCAIS LES VERGERS DU LEZ a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


LE CEP FRANCAIS Société Anonyme LES VERGERS DU LEZ - ROUTE DES SOURCES SAINT-CLEMENT LA RIVIERE,34980 SAINT GELY DU FESC - 34980 - France - SIREN 344899687


RAVINA SA - 24 BOULEVARD RIQUET , BP 832,31080 TOULOUSE CEDEX 06 - 31080 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07

Inscription le 15 janvier 2003 - Rejet total n°363311 - Publication au BOPI 2003-01-15

Inscription le 27 janvier 2003 - Rejet total n°364324 - Publication au BOPI 2003-01-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Vins.