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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE CEP FRANCAIS - LES VERGERS DU LEZ
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LE CEP FRANCAIS - SOCIETE ANONYME LES VERGERS DU LEZ

Numéro de dépôt :
3174350
Date de dépôt :
15/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
15/07/2012
Marque figurative de LE CEP FRANCAIS - LES VERGERS DU LEZ

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) LE CEP FRANCAIS - LES VERGERS DU LEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CEP FRANCAIS - LES VERGERS DU LEZ domicilié(e) ROUTE DES SOURCES SAINT-CLEMENT LA RIVIERE,34980 SAINT GELY DU FESC - 34980 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 899 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 24 BOULEVARD RIQUET , BP 832,31080 TOULOUSE CEDEX 06 - 31080 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174350.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 juillet 2012.

LE CEP FRANCAIS - LES VERGERS DU LEZ a également déposé les autres marques suivantes : SAINT CLEMENT


LE CEP FRANCAIS - SOCIETE ANONYME LES VERGERS DU LEZ - ROUTE DES SOURCES SAINT-CLEMENT LA RIVIERE,34980 SAINT GELY DU FESC - 34980 - France - SIREN 344899687


RAVINA SA - 24 BOULEVARD RIQUET , BP 832,31080 TOULOUSE CEDEX 06 - 31080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Vins.