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Marques déposées par le cep de dianeTODO
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domaine de la petite cassagne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

domaine de la petite cassagne
le cep de diane, scea

Numéro de dépôt :
3922920
Date de dépôt :
29/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2022
domaine de la petite cassagne de le cep de diane

Présentation de la marque domaine de la petite cassagne

Déposée le 29 mai 2012 par le cep de dianeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « domaine de la petite cassagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est le cep de dianeTODO domicilié(e) chemin des cassagnes - 30800 - ST GILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le cep de diane domicilié(e) chemin des cassagnes - 30800 - ST GILLES - France.

La marque domaine de la petite cassagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine de la petite cassagne est expirée depuis le 29 mai 2022.


le cep de diane, scea - chemin des cassagnes - 30800 - ST GILLES - France


le cep de diane - chemin des cassagnes - 30800 - ST GILLES - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux.