Marque enregistrée - Marque en vigueur

Espace Autonomie
LE-CENTRE

Numéro de dépôt :
4412148
Date de dépôt :
12/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2027
Espace Autonomie de LE-CENTRE

Présentation de la marque Espace Autonomie

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2017 par LE-CENTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Espace Autonomie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est LE-CENTRE domicilié(e) 18 boulevard Jeanne D'Arc - 86000 - POITIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE-CENTRE, Monsieur David HAMELIN domicilié(e) 18 boulevard Jeanne D'Arc - 86000 - POITIERS - France.

La marque Espace Autonomie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Espace Autonomie arrivera à expiration en date du 12 décembre 2027.


LE-CENTRE - 18 boulevard Jeanne D'Arc - 86000 - POITIERS - France


LE-CENTRE, Monsieur David HAMELIN - 18 boulevard Jeanne D'Arc - 86000 - POITIERS - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ;

Services médicaux.