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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE CENTRE NATIONAL D'ETUDES TECHNIQUES2
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DIAPASON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAPASON
LE CENTRE NATIONAL D'ETUDES TECHNIQUES (Service technique de l'Union Nationale des Fédérations d'Organismes H.L.M. Association Loi 1901) 2, rue Lord Byron, 75008 PARIS ET LE CENTRE NATIONAL D'ETUDES, DE MESURES ET D'EXPERTISES (S.A.) 2, rue Lord Byron, 75008 PARIS

Numéro de dépôt :
1234850
Date de dépôt :
03/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/1993

Présentation de la marque DIAPASON

Déposée le 3 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) LE CENTRE NATIONAL D'ETUDES TECHNIQUES2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIAPASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CENTRE NATIONAL D'ETUDES TECHNIQUES2 - France.

La marque DIAPASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAPASON est expirée depuis le 3 mai 1993.

LE CENTRE NATIONAL D'ETUDES TECHNIQUES2 a également déposé les autres marques suivantes : SOLO , SOPRANO , DIALOG


LE CENTRE NATIONAL D'ETUDES TECHNIQUES (Service technique de l'Union Nationale des Fédérations d'Organismes H.L.M. Association Loi 1901) 2, rue Lord Byron, 75008 PARIS ET LE CENTRE NATIONAL D'ETUDES, DE MESURES ET D'EXPERTISES (S.A.) 2, rue Lord Byron, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39

Logiciel informatique permettant l'optimisation et la simulation technico-financière préalable à la décision de mise en oeuvre éventuelle d'une pompe à chaleur destinée à la production de calories nécessaires au chauffage d'un immeuble.