Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
JUKE-BOX ADOS
Le Centre de Promotion du livre de jeunesse en Seine Saint-Denis Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3586106
Date de dépôt :
01/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque JUKE-BOX ADOS
Déposée le 1 juillet 2008 par l'association loi 1901 Le Centre de Promotion du livre de jeunesse en Seine Saint-Denis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JUKE-BOX ADOS »
Le déposant est l'association loi 1901 Le Centre de Promotion du livre de jeunesse en Seine Saint-Denis domicilié(e) 3 rue François Debergue,93100 MONTREUIL - 93100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 607 009 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Centre de Promotion du livre de jeunesse en Seine Saint-Denis domicilié(e) 3 rue François Debergue,93100 MONTREUIL - 93100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Le Centre de Promotion du livre de jeunesse en Seine Saint-Denis Association loi 1901 - 3 rue François Debergue,93100 MONTREUIL - 93100 - France - SIREN 342607009
Le Centre de Promotion du livre de jeunesse en Seine Saint-Denis - 3 rue François Debergue,93100 MONTREUIL - 93100 - France
Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32
Inscription le 18 mai 2009 - Rejet total n°497437 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-18
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Activités sportives et culturelles.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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