Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CALAIS CHALAIS SCENE NATIONALE
LE CENTRE DE DEVELOPPEMENT CULTUREL DE CALAIS

Numéro de dépôt :
1756872
Date de dépôt :
11/09/1991
Lieu de dépôt :
CALAIS
Date d'expiration :
11/09/2001
LE CALAIS CHALAIS SCENE NATIONALE de LE CENTRE DE DEVELOPPEMENT CULTUREL DE CALAIS

Présentation de la marque LE CALAIS CHALAIS SCENE NATIONALE

Déposée le 11 septembre 1991 par LE CENTRE DE DEVELOPPEMENT CULTUREL DE CALAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CALAIS), la marque française « LE CALAIS CHALAIS SCENE NATIONALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE CENTRE DE DEVELOPPEMENT CULTUREL DE CALAIS domicilié(e) 13, boulevard Gambetta, 62103 CALAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Francis PEDUZZI - France.

La marque LE CALAIS CHALAIS SCENE NATIONALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756872.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CALAIS CHALAIS SCENE NATIONALE est expirée depuis le 11 septembre 2001.


LE CENTRE DE DEVELOPPEMENT CULTUREL DE CALAIS - 13, boulevard Gambetta, 62103 CALAIS - France


M. Francis PEDUZZI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-04

Activité de formation, de diffusion et de production artistique dans le domaine du spectacle vivant (danse, musique, théâtre) et de l'art contemporain (arts plastiques) et du cinéma.