Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CESFA
Le CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES (CESI) association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
99775065
Date de dépôt :
11/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2009

Présentation de la marque CESFA

Déposée le 11 février 1999 par Le CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES (CESI) association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CESFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est Le CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES (CESI) association Loi de 1901, domicilié(e) dont siège est à PARIS 75015, 297 rue de Vaugirard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Henri-Jean BARBAUD Avocat - France.

La marque CESFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESFA est expirée depuis le 11 février 2009.

Le CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES (CESI) association Loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : ASSURANCE INNOVATION , CESI INTERNATIONAL , CESI ON LINE , CESI BRETAGNE- , LES ECHANGES HARMONIEUX


Le CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES (CESI) association Loi de 1901 - dont siège est à PARIS 75015, 297 rue de Vaugirard - France


Maitre Henri-Jean BARBAUD Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Lettres d'acier (caractères d'imprimerie) - rubans ou bandes adhésives (pour la papeterie ou le ménage), affiches et porte affiches en papier ou en carton, almanachs, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, autocollants, blocs papeterie, boite en carton ou en papier, brochures, articles de bureau, (à l'exception des meubles), buvards, caractères, carnets, cartes, cartons, catalogues, chemises pour documents, coffrets pour papeterie, décalcomanies, drapeaux en papier, écussons (cachets en papier), matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'enseignement sous forme de jeux, enseignes en papier ou en carton, éphémérides, matériel d'instruction (à l'exception des appareils), papier à lettres, livres, marques pour livres, manuels, revues. Programmes d'ordinateur, bandes vidéo. Organisation de colloques, concours, conférences, congrès, enseignement par correspondance, éducation, information en matière d'éducation, enregistrements sonores, enseignement, instruction, publication de livres, organisation d'expositions à but culturel et éducatif, organisation et conduite de séminaires, publication de textes autres que textes publicitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.