Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE ROSAMONDE
Numéro de dépôt :
1685050
Date de dépôt :
30/07/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2001
Présentation de la marque CHATEAU DE ROSAMONDE
Déposée le 30 juillet 1991 par LE CELLIERde GRAMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE ROSAMONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE ROSAMONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE ROSAMONDE est expirée depuis le 30 juillet 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02