Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE CELLIER SAINT-CHARLES"
SARL "LE CELLIER SAINT-CHARLES"

Numéro de dépôt :
1676031
Date de dépôt :
19/06/1991
Lieu de dépôt :
BRIGNOLES
Date d'expiration :
19/06/2001

Présentation de la marque "LE CELLIER SAINT-CHARLES"

Déposée le 19 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "LE CELLIER SAINT-CHARLES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIGNOLES), la marque française « "LE CELLIER SAINT-CHARLES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "LE CELLIER SAINT-CHARLES" domicilié(e) 13, bd de la Libération, 83136 GAREOULT - France.

La marque "LE CELLIER SAINT-CHARLES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE CELLIER SAINT-CHARLES" est expirée depuis le 19 juin 2001.


SARL "LE CELLIER SAINT-CHARLES" - 13, bd de la Libération, 83136 GAREOULT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Vins, spiritueux, champagnes