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Marques déposées par la société LE CELLIER DES TROIS CONQUES SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION
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LE CELLIER DES TROIS CONQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CELLIER DES TROIS CONQUES
LE CELLIER DES TROIS CONQUES SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION

Numéro de dépôt :
3008007
Date de dépôt :
11/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2010

Présentation de la marque LE CELLIER DES TROIS CONQUES

Déposée le 11 février 2000 par la société LE CELLIER DES TROIS CONQUES SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CELLIER DES TROIS CONQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la société LE CELLIER DES TROIS CONQUES SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION domicilié(e) 11600 CONQUES SUR ORBIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 789 399 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CELLIER DES TROIS CONQUES SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION - France.

La marque LE CELLIER DES TROIS CONQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CELLIER DES TROIS CONQUES est expirée depuis le 11 février 2010.


LE CELLIER DES TROIS CONQUES SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION - 11600 CONQUES SUR ORBIEL - France - SIREN 775789399


LE CELLIER DES TROIS CONQUES SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).