DOMAINE DU BRUSQUET.
Présentation de la marque DOMAINE DU BRUSQUET.
Déposée le 22 octobre 2004 par LE CELLIER DES TEMPLIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU BRUSQUET. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DU BRUSQUET. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BRUSQUET. est expirée depuis le 22 octobre 2014.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49