Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BRUSQUET.
LE CELLIER DES TEMPLIERS

Numéro de dépôt :
3320930
Date de dépôt :
22/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2014
DOMAINE DU BRUSQUET. de LE CELLIER DES TEMPLIERS

Présentation de la marque DOMAINE DU BRUSQUET.

Déposée le 22 octobre 2004 par LE CELLIER DES TEMPLIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU BRUSQUET. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est LE CELLIER DES TEMPLIERS domicilié(e) 83149 BRAS - 83149 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CELLIER DES TEMPLIERS domicilié(e) 83149 BRAS - France.

La marque DOMAINE DU BRUSQUET. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BRUSQUET. est expirée depuis le 22 octobre 2014.


LE CELLIER DES TEMPLIERS - 83149 BRAS - 83149 - France


LE CELLIER DES TEMPLIERS - 83149 BRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Vin rouge rosé. AOC Côteaux Varois.