Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cuvée du DIAMANT NOIR
LE CELLIER DES TEMPLIERS, SCA

Numéro de dépôt :
4021479
Date de dépôt :
15/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/07/2023
cuvée du DIAMANT NOIR de LE CELLIER DES TEMPLIERS

Présentation de la marque cuvée du DIAMANT NOIR

Déposée le 15 juillet 2013 par la société LE CELLIER DES TEMPLIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « cuvée du DIAMANT NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la société LE CELLIER DES TEMPLIERS domicilié(e) ROUTE DE BAUME - 84600 - RICHERENCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 247 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CELLIER DES TEMPLIERS, M. FRANCK LACOMBE domicilié(e) ROUTE DE BAUME - 84600 - RICHERENCHES - France.

La marque cuvée du DIAMANT NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cuvée du DIAMANT NOIR est expirée depuis le 15 juillet 2023.

LE CELLIER DES TEMPLIERS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE Le Bois de la Neuve , Les Grignandises , DOMAINE LES MOLIERES , DOMAINE DU BRUSQUET. , DOMAINE DE BON – RENCONTRE , CUVEE DU DIAMANT NOIR


LE CELLIER DES TEMPLIERS, SCA - ROUTE DE BAUME - 84600 - RICHERENCHES - France - SIREN 783247000


LE CELLIER DES TEMPLIERS, M. FRANCK LACOMBE - ROUTE DE BAUME - 84600 - RICHERENCHES - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Vins ; appellation d'origine Protégée GRIGNAN-LES-ADHEMAR.