Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES VIGNERONS DE LA PROVENCE VERTE
Numéro de dépôt :
3523867
Date de dépôt :
10/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LES VIGNERONS DE LA PROVENCE VERTE
Déposée le 10 septembre 2007 par la société LE CELLIER DES TEMPLIERS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VIGNERONS DE LA PROVENCE VERTE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE CELLIER DES TEMPLIERS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 novembre 2008 - Rejet total n°484616 - Publication au BOPI 2008-11-06
Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42