Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORIGINE Templiers
LE CELLIER DES TEMPLIERS SCA, SCA

Numéro de dépôt :
3998654
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/04/2023
ORIGINE Templiers de LE CELLIER DES TEMPLIERS SCA

Présentation de la marque ORIGINE Templiers

Déposée le 15 avril 2013 par LE CELLIER DES TEMPLIERS SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ORIGINE Templiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est LE CELLIER DES TEMPLIERS SCA, SCA domicilié(e) 0 ROUTE DE BAUME - 84600 - RICHERENCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CELLIER DES TEMPLIERS, SCA, M. LACOMBE FRANCK domicilié(e) 0 ROUTE DE BAUME - 84600 - RICHERENCHES - France.

La marque ORIGINE Templiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGINE Templiers est expirée depuis le 15 avril 2023.

LE CELLIER DES TEMPLIERS SCA a également déposé les autres marques suivantes : Perles de Garrigue


LE CELLIER DES TEMPLIERS SCA, SCA - 0 ROUTE DE BAUME - 84600 - RICHERENCHES - France


LE CELLIER DES TEMPLIERS, SCA, M. LACOMBE FRANCK - 0 ROUTE DE BAUME - 84600 - RICHERENCHES - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Vins.