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Marques déposées par LE CELLIER DES SAMSONS
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LA FETE DES CRUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FETE DES CRUS
LE CELLIER DES SAMSONS, Union de Coopératives vinicoles

Numéro de dépôt :
1735502
Date de dépôt :
17/11/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/1998

Présentation de la marque LA FETE DES CRUS

Déposée le 17 novembre 1988 par LE CELLIER DES SAMSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FETE DES CRUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE CELLIER DES SAMSONS, Union de Coopératives vinicoles, domicilié(e) D 37 Le Pont des Samsons, QUINCIE EN BEAUJOLAIS, 69430 BEAUJEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.

La marque LA FETE DES CRUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FETE DES CRUS est expirée depuis le 17 novembre 1998.

LE CELLIER DES SAMSONS a également déposé les autres marques suivantes : MENPHYS , BEAUJOLAIS PROPRIETE , DIFFUVIN , FRAICHEUR ESTIVALE , FRAICHEUR PRINTANIERE , DELICE DE PRINTEMPS , PARFUM PRINTANIER , FRAICHEUR AUTOMNALE , PLAISIR AUTOMNAL , DELICE D'HIVER


LE CELLIER DES SAMSONS, Union de Coopératives vinicoles - D 37 Le Pont des Samsons, QUINCIE EN BEAUJOLAIS, 69430 BEAUJEU - France


Cabinet Germain et Maureau - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-14

Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°248538 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 26 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239310 - Publication au BOPI 1997-06-26

Vins bénéficiant d'appellation d'origine controlée