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Marques déposées par LE CELLIER DES SAMSONS
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FRAICHEUR HIVERNALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAICHEUR HIVERNALE
LE CELLIER DES SAMSONS

Numéro de dépôt :
92415244
Date de dépôt :
09/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2002

Présentation de la marque FRAICHEUR HIVERNALE

Déposée le 9 avril 1992 par LE CELLIER DES SAMSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRAICHEUR HIVERNALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est LE CELLIER DES SAMSONS, domicilié(e) D 37 Le Pont des Samsons, QUINCIE EN BEAUJOLAIS, 69430 BEAUJEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque FRAICHEUR HIVERNALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAICHEUR HIVERNALE est expirée depuis le 9 avril 2002.

LE CELLIER DES SAMSONS a également déposé les autres marques suivantes : MENPHYS , BEAUJOLAIS PROPRIETE , DIFFUVIN , FRAICHEUR ESTIVALE , FRAICHEUR PRINTANIERE , DELICE DE PRINTEMPS , PARFUM PRINTANIER , FRAICHEUR AUTOMNALE , PLAISIR AUTOMNAL , DELICE D'HIVER


LE CELLIER DES SAMSONS - D 37 Le Pont des Samsons, QUINCIE EN BEAUJOLAIS, 69430 BEAUJEU - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°248538 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 26 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239310 - Publication au BOPI 1997-06-26

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)