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Marques déposées par la société LE CELLIER DES SAMSONS
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DOMAINE DU COUCOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU COUCOU
LE CELLIER DES SAMSONS

Numéro de dépôt :
92446914
Date de dépôt :
16/12/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2002

Présentation de la marque DOMAINE DU COUCOU

Déposée le 16 décembre 1992 par la société LE CELLIER DES SAMSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU COUCOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la société LE CELLIER DES SAMSONS domicilié(e) D 37 Le Pont des Samsons QUINCIE EN BEAUJOLAIS, 69430 BEAUJEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 164 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque DOMAINE DU COUCOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU COUCOU est expirée depuis le 16 décembre 2002.

LE CELLIER DES SAMSONS a également déposé les autres marques suivantes : MENPHYS , BEAUJOLAIS PROPRIETE , DIFFUVIN , FRAICHEUR ESTIVALE , FRAICHEUR PRINTANIERE , DELICE DE PRINTEMPS , PARFUM PRINTANIER , FRAICHEUR AUTOMNALE , PLAISIR AUTOMNAL , DELICE D'HIVER


LE CELLIER DES SAMSONS - D 37 Le Pont des Samsons QUINCIE EN BEAUJOLAIS, 69430 BEAUJEU - France - SIREN 301164927


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°248538 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 26 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239310 - Publication au BOPI 1997-06-26

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Vins d'appellation d'origine