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Marques déposées par LE CELLIER DES SAMSONS
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DOMAINE DU CHARRI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CHARRI
LE CELLIER DES SAMSONS

Numéro de dépôt :
92415450
Date de dépôt :
10/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2002

Présentation de la marque DOMAINE DU CHARRI

Déposée le 10 avril 1992 par LE CELLIER DES SAMSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU CHARRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est LE CELLIER DES SAMSONS, domicilié(e) D 37 Le Pont des Samsons, QUINCIE EN BEAUJOLAIS, 69430 BEAUJEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque DOMAINE DU CHARRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CHARRI est expirée depuis le 10 avril 2002.

LE CELLIER DES SAMSONS a également déposé les autres marques suivantes : MENPHYS , BEAUJOLAIS PROPRIETE , DIFFUVIN , FRAICHEUR ESTIVALE , FRAICHEUR PRINTANIERE , DELICE DE PRINTEMPS , PARFUM PRINTANIER , FRAICHEUR AUTOMNALE , PLAISIR AUTOMNAL , DELICE D'HIVER


LE CELLIER DES SAMSONS - D 37 Le Pont des Samsons, QUINCIE EN BEAUJOLAIS, 69430 BEAUJEU - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°248538 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 26 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239310 - Publication au BOPI 1997-06-26

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée