DOMAINE DES TROUPES DU ROY
Présentation de la marque DOMAINE DES TROUPES DU ROY
Déposée le 17 avril 1992 par LE CELLIER DES SAMSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES TROUPES DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DES TROUPES DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES TROUPES DU ROY est expirée depuis le 17 avril 2002.
LE CELLIER DES SAMSONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36
Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°248538 - Publication au BOPI 1998-01-26
Inscription le 26 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239310 - Publication au BOPI 1997-06-26
Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18