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Marques déposées par LE CELLIER DES SAMSONS
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BEAUJOLAIS PROPRIETE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEAUJOLAIS PROPRIETE
LE CELLIER DES SAMSONS, Union de Coopératives Vinicoles

Numéro de dépôt :
1472184
Date de dépôt :
13/06/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/1998
BEAUJOLAIS PROPRIETE de LE CELLIER DES SAMSONS

Présentation de la marque BEAUJOLAIS PROPRIETE

Déposée le 13 juin 1988 par LE CELLIER DES SAMSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BEAUJOLAIS PROPRIETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE CELLIER DES SAMSONS, Union de Coopératives Vinicoles, domicilié(e) D 37 - Le Pont des Samsons, QUINCIE EN BEAUJOLAIS, 69430 BEAUJEU (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque BEAUJOLAIS PROPRIETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEAUJOLAIS PROPRIETE est expirée depuis le 13 juin 1998.

LE CELLIER DES SAMSONS a également déposé les autres marques suivantes : MENPHYS , DIFFUVIN , FRAICHEUR ESTIVALE , FRAICHEUR PRINTANIERE , DELICE DE PRINTEMPS , PARFUM PRINTANIER , FRAICHEUR AUTOMNALE , PLAISIR AUTOMNAL , DELICE D'HIVER , DOMAINE DES NOURRAINS


LE CELLIER DES SAMSONS, Union de Coopératives Vinicoles - D 37 - Le Pont des Samsons, QUINCIE EN BEAUJOLAIS, 69430 BEAUJEU (France). - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°248538 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 26 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239310 - Publication au BOPI 1997-06-26

Des vins d'appellation contrôlée BEAUJOLAIS et BEAUJOLAIS VILLAGES et plus généralement tous vins provenant du Beaujolais.