Marque enregistrée - Marque en vigueur

PIECAUD
LE CELLIER DES PRINCES, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4266762
Date de dépôt :
21/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2026
PIECAUD de LE CELLIER DES PRINCES

Présentation de la marque PIECAUD

Déposée par voie électronique le 21 avril 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LE CELLIER DES PRINCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PIECAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LE CELLIER DES PRINCES domicilié(e) 758 Route d'Orange - 84350 - COURTHÉZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 224 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaminade, domicilié(e) 59 Rue des petits champs - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PIECAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIECAUD arrivera à expiration en date du 21 avril 2026.

LE CELLIER DES PRINCES a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DES PRINCES LA COURONNE DU PRINCE , DOMAINE SAINT JACQUES , Maison d'Orange , HUBERT ET FILS , LES HAUTS DES COTEAUX , DOMAINE DE LA COTE , CELLIER DES PRINCES COURTHEZON , LE BLASON DU PRINCE , La Chasse des Princes , LE SCEAU DU PRINCE CELLIER DES PRINCES COURTHEZON


LE CELLIER DES PRINCES, Société Coopérative Agricole - 758 Route d'Orange - 84350 - COURTHÉZON - France - SIREN 783224025


Cabinet Chaminade, - 59 Rue des petits champs - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Inscription le 27 octobre 2020 - Modification d'un mandataire n°799519 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-27

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée.