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Marques déposées par LE CELLIER DES PRINCES
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Maison d'Orange
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Maison d'Orange
LE CELLIER DES PRINCES

Numéro de dépôt :
4461561
Date de dépôt :
14/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Maison d\'Orange de LE CELLIER DES PRINCES

Présentation de la marque Maison d'Orange

Déposée par voie électronique le 14 juin 2018 par LE CELLIER DES PRINCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison d'Orange »

Le déposant est LE CELLIER DES PRINCES domicilié(e) 758 Route d'Orange - 84350 - Courthézon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHAMINADE, Monsieur Maxime CHAMINADE domicilié(e) 59 Rue des petits champs - 75001 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LE CELLIER DES PRINCES a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DES PRINCES LA COURONNE DU PRINCE , DOMAINE SAINT JACQUES , HUBERT ET FILS , LES HAUTS DES COTEAUX , DOMAINE DE LA COTE , CELLIER DES PRINCES COURTHEZON , LE BLASON DU PRINCE , La Chasse des Princes , LE SCEAU DU PRINCE CELLIER DES PRINCES COURTHEZON , AUTENTI


LE CELLIER DES PRINCES - 758 Route d'Orange - 84350 - Courthézon - France


CABINET CHAMINADE, Monsieur Maxime CHAMINADE - 59 Rue des petits champs - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Inscription le 11 décembre 2020 - Rejet total n°805268 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-11

Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée "Vaucluse".