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Marques déposées par LE CELLIER DES PRINCES
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LES HAUTS DES COTEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HAUTS DES COTEAUX
LE CELLIER DES PRINCES, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3962245
Date de dépôt :
20/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2022
LES HAUTS DES COTEAUX de LE CELLIER DES PRINCES

Présentation de la marque LES HAUTS DES COTEAUX

Déposée le 20 novembre 2012 par LE CELLIER DES PRINCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HAUTS DES COTEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est LE CELLIER DES PRINCES, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 758 ROUTE D'ORANGE - 84350 - COURTHEZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaminade, domicilié(e) 59 Rue des petits champs - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES HAUTS DES COTEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DES COTEAUX est expirée depuis le 20 novembre 2022.

LE CELLIER DES PRINCES a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DES PRINCES LA COURONNE DU PRINCE , DOMAINE SAINT JACQUES , Maison d'Orange , HUBERT ET FILS , DOMAINE DE LA COTE , CELLIER DES PRINCES COURTHEZON , LE BLASON DU PRINCE , La Chasse des Princes , LE SCEAU DU PRINCE CELLIER DES PRINCES COURTHEZON , AUTENTI


LE CELLIER DES PRINCES, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 758 ROUTE D'ORANGE - 84350 - COURTHEZON - France


Cabinet Chaminade, - 59 Rue des petits champs - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Inscription le 27 octobre 2020 - Modification d'un mandataire n°799498 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-27

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux.