Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA COURONNE DU PRINCE
LE CELLIER DES PRINCES

Numéro de dépôt :
4428919
Date de dépôt :
15/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2028
LA COURONNE DU PRINCE de LE CELLIER DES PRINCES

Présentation de la marque LA COURONNE DU PRINCE

Déposée par voie électronique le 15 février 2018 par LE CELLIER DES PRINCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA COURONNE DU PRINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est LE CELLIER DES PRINCES domicilié(e) 758 Route d'Orange - 84350 - Courthézon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHAMINADE, Monsieur Maxime CHAMINADE domicilié(e) 59 Rue des petits champs - 75001 - Paris - France.

La marque LA COURONNE DU PRINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COURONNE DU PRINCE arrivera à expiration en date du 15 février 2028.

LE CELLIER DES PRINCES a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DES PRINCES LA COURONNE DU PRINCE , DOMAINE SAINT JACQUES , Maison d'Orange , HUBERT ET FILS , LES HAUTS DES COTEAUX , DOMAINE DE LA COTE , CELLIER DES PRINCES COURTHEZON , LE BLASON DU PRINCE , La Chasse des Princes , LE SCEAU DU PRINCE CELLIER DES PRINCES COURTHEZON


LE CELLIER DES PRINCES - 758 Route d'Orange - 84350 - Courthézon - France


CABINET CHAMINADE, Monsieur Maxime CHAMINADE - 59 Rue des petits champs - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Vins.