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Marques déposées par la société LE CELLIER DES PRINCES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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Châteauneuf-du-Pape
Marque expirée - Marque en non vigueur

Châteauneuf-du-Pape
LE CELLIER DES PRINCES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3550526
Date de dépôt :
18/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2018
Châteauneuf-du-Pape de LE CELLIER DES PRINCES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque Châteauneuf-du-Pape

Déposée le 18 janvier 2008 par la société LE CELLIER DES PRINCES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Châteauneuf-du-Pape »

Le déposant est la société LE CELLIER DES PRINCES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 758 ROUTE D'ORANGE,84350 COURTHEZON - 84350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 224 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CELLIER DES PRINCES domicilié(e) 758 ROUTE D'ORANGE,84350 COURTHEZON - 84350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Châteauneuf-du-Pape est expirée depuis le 18 janvier 2018.


LE CELLIER DES PRINCES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 758 ROUTE D'ORANGE,84350 COURTHEZON - 84350 - France - SIREN 783224025


LE CELLIER DES PRINCES - 758 ROUTE D'ORANGE,84350 COURTHEZON - 84350 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Châteauneuf-du-Pape.