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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CELLIER DES DUCS
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TERROIRS & DOMAINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIRS & DOMAINES
LE CELLIER DES DUCS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1751149
Date de dépôt :
25/11/1987
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
25/11/1997

Présentation de la marque TERROIRS & DOMAINES

Déposée le 25 novembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CELLIER DES DUCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « TERROIRS & DOMAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CELLIER DES DUCS domicilié(e) 1, Rue de Sèvre et Maine 44450 LA CHAPELLE BASSE MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F. MARTIN - France.

La marque TERROIRS & DOMAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS & DOMAINES est expirée depuis le 25 novembre 1997.

LE CELLIER DES DUCS a également déposé les autres marques suivantes : EUGENE DUMAS , SEBASTIEN LUCAS , ACHILLE POIRIER , JEAN BAPTISTE HALLOUIN , HUBERT PAPIN , HILAIRE FLEURY , VINCENT PETIT , PROSPER TESSIER , LA CHOPINETTE , HERMINE D'ARGENT


LE CELLIER DES DUCS (S.A.R.L.) - 1, Rue de Sèvre et Maine 44450 LA CHAPELLE BASSE MER - France


F. MARTIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine.