Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHOPINETTE
LE CELLIER DES DUCS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1455972
Date de dépôt :
22/07/1987
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
22/07/1997

Présentation de la marque LA CHOPINETTE

Déposée le 22 juillet 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CELLIER DES DUCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LA CHOPINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CELLIER DES DUCS domicilié(e) Rue de Sèvre et Maine, 44450 LA CHAPELLE BASSE MER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F. MARTIN. - France.

La marque LA CHOPINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHOPINETTE est expirée depuis le 22 juillet 1997.

LE CELLIER DES DUCS a également déposé les autres marques suivantes : EUGENE DUMAS , SEBASTIEN LUCAS , ACHILLE POIRIER , JEAN BAPTISTE HALLOUIN , HUBERT PAPIN , HILAIRE FLEURY , VINCENT PETIT , PROSPER TESSIER , HERMINE D'ARGENT , CUVEE DUCALE


LE CELLIER DES DUCS S.A.R.L. - Rue de Sèvre et Maine, 44450 LA CHAPELLE BASSE MER. - France


F. MARTIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

Vins, Spiritueux et Liqueurs.