Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN VERNET
LE CELLIER DES DUCS (SARL)

Numéro de dépôt :
1468577
Date de dépôt :
18/05/1988
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
18/05/1998

Présentation de la marque JEAN VERNET

Déposée le 18 mai 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CELLIER DES DUCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « JEAN VERNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CELLIER DES DUCS domicilié(e) 1, rue de Sèvre et Maine, 44450 LA CHAPELLE BASSE MER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F. MARTIN - France.

La marque JEAN VERNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN VERNET est expirée depuis le 18 mai 1998.

LE CELLIER DES DUCS a également déposé les autres marques suivantes : EUGENE DUMAS , SEBASTIEN LUCAS , ACHILLE POIRIER , JEAN BAPTISTE HALLOUIN , HUBERT PAPIN , HILAIRE FLEURY , VINCENT PETIT , PROSPER TESSIER , LA CHOPINETTE , HERMINE D'ARGENT


LE CELLIER DES DUCS (SARL) - 1, rue de Sèvre et Maine, 44450 LA CHAPELLE BASSE MER. - France


F. MARTIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

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