Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN BAPTISTE HALLOUIN
LE CELLIER DES DUCS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1450964
Date de dépôt :
15/02/1988
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
15/02/1998

Présentation de la marque JEAN BAPTISTE HALLOUIN

Déposée le 15 février 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CELLIER DES DUCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « JEAN BAPTISTE HALLOUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CELLIER DES DUCS domicilié(e) 1, rue de Sèvre et Maine, 44450 CHAPELLE BASSE MER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F. MARTIN - France.

La marque JEAN BAPTISTE HALLOUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN BAPTISTE HALLOUIN est expirée depuis le 15 février 1998.

LE CELLIER DES DUCS a également déposé les autres marques suivantes : EUGENE DUMAS , SEBASTIEN LUCAS , ACHILLE POIRIER , HUBERT PAPIN , HILAIRE FLEURY , VINCENT PETIT , PROSPER TESSIER , LA CHOPINETTE , HERMINE D'ARGENT , CUVEE DUCALE


LE CELLIER DES DUCS (S.A.R.L.) - 1, rue de Sèvre et Maine, 44450 CHAPELLE BASSE MER. - France


F. MARTIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Boissons Alcooliques.