Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
CUVEE DES DUCS
Numéro de dépôt :
1742832
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Présentation de la marque CUVEE DES DUCS
Déposée le 3 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CELLIER DES DUCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CUVEE DES DUCS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE CELLIER DES DUCS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 janvier 1997 - Renonciation totale n°232459 - Publication au BOPI 1997-01-10