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Marques déposées par LE CELLIER DES DUCS (S.A.R.L
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GRAIN DE RAISIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAIN DE RAISIN
LE CELLIER DES DUCS (S.A.R.L)

Numéro de dépôt :
1379784
Date de dépôt :
31/10/1986
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
31/10/1996

Présentation de la marque GRAIN DE RAISIN

Déposée le 31 octobre 1986 par LE CELLIER DES DUCS (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « GRAIN DE RAISIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE CELLIER DES DUCS (S.A.R.L), domicilié(e) 7, rue du fief d'anjou, Saint Colomban, 44330 SAINT PHILBERT DE GRAND LIEU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F. MARTIN - France.

La marque GRAIN DE RAISIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAIN DE RAISIN est expirée depuis le 31 octobre 1996.

LE CELLIER DES DUCS (S.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : C.D.D


LE CELLIER DES DUCS (S.A.R.L) - 7, rue du fief d'anjou, Saint Colomban, 44330 SAINT PHILBERT DE GRAND LIEU. - France


F. MARTIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Boissons Alcooliques.