Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LE CELLIER DES ARCHERS
/
LE CELLIER DES ARCHERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CELLIER DES ARCHERS
"LE CELLIER DES ARCHERS", Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1491617
Date de dépôt :
19/08/1988
Lieu de dépôt :
DRAGUIGNAN
Date d'expiration :
19/08/1998
LE CELLIER DES ARCHERS de LE CELLIER DES ARCHERS

Présentation de la marque LE CELLIER DES ARCHERS

Déposée le 19 août 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LE CELLIER DES ARCHERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DRAGUIGNAN), la marque française « LE CELLIER DES ARCHERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LE CELLIER DES ARCHERS domicilié(e) Quartier des Laurons, 83460 LES ARCS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Président: Monsieur Paul BENOIT. - France.

La marque LE CELLIER DES ARCHERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CELLIER DES ARCHERS est expirée depuis le 19 août 1998.


"LE CELLIER DES ARCHERS", Société Coopérative Agricole - Quartier des Laurons, 83460 LES ARCS. - France


son Président: Monsieur Paul BENOIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Vins Spiritueux et liqueurs Boissons de fruits et jus de fruits et Boissons non alcooliques Boissons alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.