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Marques déposées par la société LE CELLIER DES 3 COLLINES
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cellier des 3 COLLINES vignerons engagés
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cellier des 3 COLLINES vignerons engagés
LE CELLIER DES 3 COLLINES, Société Cooperative agricole

Numéro de dépôt :
3919353
Date de dépôt :
11/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2022
cellier des 3 COLLINES vignerons engagés de LE CELLIER DES 3 COLLINES

Présentation de la marque cellier des 3 COLLINES vignerons engagés

Déposée le 11 mai 2012 par la société LE CELLIER DES 3 COLLINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cellier des 3 COLLINES vignerons engagés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la société LE CELLIER DES 3 COLLINES domicilié(e) 36 BD JEAN MOULIN - 83780 - FLAYOSC - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 063 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CELLIER DES 3 COLLINES, M. DUPUIS ALAIN domicilié(e) 36 BD JEAN MOULIN - 83780 - FLAYOSC - France.

La marque cellier des 3 COLLINES vignerons engagés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919353.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cellier des 3 COLLINES vignerons engagés est expirée depuis le 11 mai 2022.

LE CELLIER DES 3 COLLINES a également déposé les autres marques suivantes : VITIS4 , VITIS5 , VITIS1 , VITIS2 , VITIS BIO


LE CELLIER DES 3 COLLINES, Société Cooperative agricole - 36 BD JEAN MOULIN - 83780 - FLAYOSC - France - SIREN 783063258


LE CELLIER DES 3 COLLINES, M. DUPUIS ALAIN - 36 BD JEAN MOULIN - 83780 - FLAYOSC - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Vins.