Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Fontaine Du Curé
Le Cellier de Marius Caïus, SCA

Numéro de dépôt :
4132999
Date de dépôt :
10/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2024
La Fontaine Du Curé de Le Cellier de Marius Caïus

Présentation de la marque La Fontaine Du Curé

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2014 par la société Le Cellier de Marius Caïus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Fontaine Du Curé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la société Le Cellier de Marius Caïus domicilié(e) 47 Grand'Rue - 83910 - POURRIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 102 254 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Cellier de Marius Caïus, M. Thierry MARTIN domicilié(e) 47 Grand'Rue - 83910 - POURRIERES - France.

La marque La Fontaine Du Curé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fontaine Du Curé arrivera à expiration en date du 10 novembre 2024.

Le Cellier de Marius Caïus a également déposé les autres marques suivantes : L'OLYMPE , Domaine des Trois Roses , Espace Viticulturel de la Sainte-Victoire E.V.S.V. , JULIA , TERRES D'HISTOIRE , 1912


Le Cellier de Marius Caïus, SCA - 47 Grand'Rue - 83910 - POURRIERES - France - SIREN 783102254


Le Cellier de Marius Caïus, M. Thierry MARTIN - 47 Grand'Rue - 83910 - POURRIERES - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Vins.